REUNION DU BUREAU DU GROUPE
Réunion élargie à l’ensemble des membres du Groupe

REUNION DU GROUPE

Réunion de travail sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

SEMAINE DE L’ ASSEMBLÉE NATIONALE :
- Questions au Gouvernement.
- Pn Sénat sociétés publiques locales (1721, 2277).
- Pn expérimentation du dossier médical sur clé USB (2289).
- Pn Sénat profession d’agent sportif (944).

Réunion de travail sur le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à l’expérimentation du dossier médical sur tout support portable numérique sécurisé pour les patients atteints d’affections de longue durée (n° 2347) (M. Dominique Tian, rapporteur)
– Audition de Mme Dominique Le Boeuf, présidente du Conseil national de l’Ordre national des infirmiers

- Suite odj de l’après-midi.